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Dernière modification :
25 septembre 2026
2026
Réunion du Comité Syndical du 18 septembre 2026
(publié le 25/09/2026 à 14:45)
1_Indemnites_de_fonction_des_membres_du_Bureau-tampon.pdf
2_Remboursement_des_frais_de_transports_et_des_frais_de_missions_aux_membres.pdf
3_Reglement_interieur_du_CS-tampon.pdf
4_Designation_representant_de_l_Agence_aupres_d_AGEDI-tampon.pdf
5_Designation_du_representant_de_l_Agence_aupres_du_CNAS-tampon.pdf
6_Designation_du_representant_de_l_Agence_aupres_de_La_FIBRE64-tampon.pdf
7_Mise_en_place_des_commissions_et_designation_de_leurs_membres-tampon.pdf
8_Election_des_membres_de_la_commission_d_appel_d_offres-tampon.pdf
9_Renouvellement_de_l_instance_CST_placee_aupres_de_l_Agence-tampon.pdf
10_Positionnement_Agence_en_tant_qu_APLC-tampon.pdf
11_Extension_de_grade_sur_le_poste_de_responsable_du_SIPA-tampon.pdf
12_Extension_de_grade_sur_le_poste_de_responsable_du_SITU-tampon.pdf
13_Extension_de_grade_sur_le_poste_d_assistant_informatique_au_SIN-tampon.pdf
14_Extension_de_grade_sur_le_poste_de_secretaire_au_SIA-tampon.pdf
Réunion du Comité Syndical du 6 juillet 2026
(publié le 06/07/2026 à 17:32)
1_Election_du_President-tampon.pdf
2_Fixation_du_nombre_de_membres_du_Bureau-tampon.pdf
3_Elections_des_VP_-_1er_VP-tampon.pdf
4_Elections_des_VP_-_2eme_VP-tampon.pdf
5_Elections_des_VP_-_3eme_VP-tampon.pdf
6_Elections_des_VP_-_4eme_VP-tampon.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 15 avril 2026
(publié le 27/04/2026 à 17:21)
1_Imputation_en_investissement_biens_meubles_prix_unitaire_inf_a_500EUR_ttc-ta.pdf
2_CFU-tampon.pdf
3_Decision_modificative_du_budget_2026-tampon.pdf
4_Autorisation_signature_President_protocole_accord_sinistre_pharmacie_Bedou.pdf
5_Autorisation_signature_President_convention_partenariat_relative_a_la_mutu.pdf
6_Modification_du_reglement_du_teletravail-tampon.pdf
7_Modification_du_RIFSEEP-tampon.pdf
8_Extension_de_grade_emploi_secretaire_formaliste_AFA_au_SIA-tampon.pdf
9_Extension_de_grade_emploi_technicien_info_au_SIN__DB_-tampon.pdf
10_Extension_de_grade_emploi_technicien_info_au_SIN-tampon.pdf
11_Affectation_des_resultats_de_l_exercice_2025-tampon.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 4 février 2026
(publié le 18/02/2026 à 11:30)
1_Reprise_anticipee_des_resultats-tampon.pdf
2_BP_2026-tampon.pdf
3_Subvention_APEMAC-tampon.pdf
4_Convention_partenariat_APGL-AUDAP-tampon.pdf
5_Contrat_CDI_au_SIPA-tampon.pdf
6_Recrutement_emploi_perm_au_SIN__RQTH_-tampon.pdf
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