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Délibérations du Comité Syndical du 10 décembre 2025
(publié le 11/12/2025 à 16:46)
1_DM_Budgetaire-tampon.pdf
2_Offres_de_concours_au_CDG-tampon.pdf
3_Contrat_assurance_statutaire-tampon.pdf
4_Modification_des_RI_des_services___annexes-tampon.pdf
5_DOB_2026-tampon.pdf
6_Tarification_2026___annexes-tampon.pdf
7_Adhesion_de_l_Agence_au_syndicat_mixte_AGEDI-tampon.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 17 octobre 2025
(publié le 31/10/2025 à 14:38)
1_Subvention_a_l_ISABTP-tampon.pdf
2_Carte_d_achat-tampon.pdf
3_PSC-Prevoyance_et_sante-tampon.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 10 septembre 2025
(publié le 17/09/2025 à 10:55)
1_Decision_modificative-tampon.pdf
2_Imputat___en_invest._des_biens_meubles_prix_inf._500_EUR_HT-tampon.pdf
3_Q___de_personnel-Creat___emploi_perm_informaticien_tps_complet__DIR_-tampon.pdf
4_Q___de_personnel-Extens___grade_emploi_redacteur_AFA__SIA_-tampon.pdf
5_Q___de_personnel-Extens___grade_emploi_charge_d_op__SIVRA_-tampon.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 22 mai 2025
(publié le 28/05/2025 à 14:04)
1_Compte_Financier_Unique-tampon.pdf
2_Affectation_des_resultats_de_l_exercice_2024-tampon.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 5 février 2025
(publié le 11/02/2025 à 15:52)
1_Reprise_anticipe_des_resultats-tampon.pdf
2_Budget_primitif_2025-tampon.pdf
3_Imputat___investissement_biens_meubles_prix_unit_inf._500_euros-tampon.pdf
4_Subvention_a_l_APEMAC-tampon.pdf
5_Mandat_au_CDG_convent___participat___PSC-tampon.pdf
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