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Dernière modification :
16 février 2024
2024
Délibération du Comité Syndical du 8 février 2024
(publié le 15/02/2024 à 16:05)
1_-_Reprise_anticipee_des_resultats.pdf
2_-_Budget_primitif_2024.pdf
3_-_Imputat___en_investissement_biens_meubles_unitaire_inf._a_500EUR_ttc.pdf
4_-_Creat___poste_perm._charge_etudes_SITU.pdf
5_-_Contrat_protect___sociale_complementaire.pdf
6_-_Subvent___a_l_APEMAC.pdf
2023
Délibérations du Comité Syndical du 8 décembre 2023
(publié le 20/12/2023 à 17:05)
1_Revis___reglement_intervent___SIVRA_-_Creat___abonnement_DECI-tampon.pdf
2_Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._Geomaticien__SIN_-tampon.pdf
3_Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._Architecte__SIPA_-tampon.pdf
4_Q___de_personnel_-_Creat___emploi_perm._inge-tech.batiment__SIPA_-tampon.pdf
5_Q___de_personnel-Creat___emploi_perm._instructeur_ADS-ass._etudes__SITU_-ta.pdf
6_Q___de_personnel_-_Extens___de_grade-tampon.pdf
7_Suppression_emplois_tableau_effectifs-tampon.pdf
8_Designat___referent_deontologue_des_elus_de_l_Agence-tampon.pdf
9_Offre_de_concours_au_CDG-tampon.pdf
10_DOB_2024-tampon.pdf
11_Tarification_2024-tampon.pdf
12_Subvention_ISABTP-tampon.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 25 mai 2023
(publié le 02/06/2023 à 10:03)
1_Compte de gestion 2022
2_Compte administratif 2022
3_Affectation des résultats de l'exercice 2022
4_Décision modificative du budget
5_Compte financier unique
6_A_1_Q° de personne - Créat° emploi permanent de technicien informatique au SIN
6_A_2_Q° de personnel - Créat° emploi permanent de technicien/ingénieur bâtiment au SIPA
6_A_3_Q° de personnel - Créat° emploi permanent de chargé d'études au SITU
6_B_1_Q° de personnel - Extension de grade au SIN
7_Télétravail
Comité Syndical du 03 février 2023
(publié le 02/06/2023 à 15:04)
Compte-rendu
Bilan des services 2022
Archives
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Année 2022
Comité Syndical du 9 décembre 2022 -
Compte rendu
et
Annexe 1
,
Annexe 2
,
Annexe 3
et
Annexe 4
Comité Syndical du 18 mai 2022 -
Compte rendu
Comité Syndical du 8 février 2022 -
Compte rendu
et
Bilan des services 2021
Année 2021
Comité Syndical du 8 décembre 2021 -
Compte rendu
et
Annexe
Comité Syndical du 22 septembre 2021 -
Compte rendu
Comité Syndical du 20 mai 2021 -
Compte rendu
Comité Syndical du 4 février 2021 -
Compte rendu
et
Bilan des services 2020
Année 2020
Comité syndical du 4 décembre 2020 -
Compte rendu
et
Annexe 1
,
Annexe 2
,
Annexe 3
,
Annexe 4
et
Annexe 5
Comité syndical du 16 octobre 2020 -
Compte rendu
Comité syndical du 3 juillet 2020 -
Compte rendu
et
Annexe 1
,
Annexe 2
Comité syndical du 6 février 2020 -
Compte rendu
Année 2019
Comité syndical du 6 décembre 2019 -
Compte rendu
Comité syndical du 27 septembre 2019 -
Compte rendu
Comité syndicat du 24 mai 2019 -
Compte rendu
et
Annexes
Comité syndicat du 5 février 2019 -
Compte rendu
et
Annexes
Année 2018
Comité syndicat du 7 décembre 2018 -
Compte rendu
et
Annexes
Comité syndicat du 17 mai 2018 -
Compte rendu
Comité syndicat du 2 février 2018 -
Compte rendu
Année 2017
Comité syndical du 5 décembre 2017 -
Compte rendu
Comité syndical du 23 mai 2017 -
Compte rendu
Comité syndical du 7 février 2017 -
Compte rendu
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